Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RC SERVICES
/
PLANIVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANIVAC
RC SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3963474
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
PLANIVAC de RC SERVICES

Présentation de la marque PLANIVAC

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RC SERVICES domicilié(e) ZAC de La Buzenière, 23 rue Olivier de Serres, BP 539 - 85505 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 201 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RC SERVICES, Mme. Marie-Noëlle GARANDEAU domicilié(e) ZAC de La Buzenière, 23 rue Olivier de Serres, BP 539 - 85505 - LES HERBIERS - France.

La marque PLANIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANIVAC est expirée depuis le 23 novembre 2022.

RC SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : forial Forum international de l'aviculture , KETODIET , INJEXPERT L EXPERTISE VACCINALE , TRACIVET , PEG-AS , KELA CALCI-P , DATELVET , Pegas , GEOSANITAIRE


RC SERVICES, SAS - ZAC de La Buzenière, 23 rue Olivier de Serres, BP 539 - 85505 - LES HERBIERS - France - SIREN 441201027


RC SERVICES, Mme. Marie-Noëlle GARANDEAU - ZAC de La Buzenière, 23 rue Olivier de Serres, BP 539 - 85505 - LES HERBIERS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; toilettage d'animaux.